décembre2024 :
Publié le 20 décembre 2024

Arrêté préfectoral du 20 décembre 2024 encadrant l'achat, la vente, la cession, l'utilisation et le transport des artifices et articles pyrotechniques

Arrêté préfectoral du 20 décembre 2024 encadrant l'achat, la vente, la cession, l'utilisation et le transport des artifices et articles pyrotechniques
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Publié le 20 décembre 2024

Arrêté Préfectoral du 19.12.2024 encadrant la distribution et la vente à emporter de carburants

Arrêté Préfectoral du 19.12.2024 encadrant la distribution et la vente à emporter de carburants
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Publié le 06 décembre 2024

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine

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Publié le 06 décembre 2024

Arrêté Préfectoral autorisant des affûts et des approches au sanglier dans le Département du Nord

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novembre2024 :
Publié le 27 novembre 2024

Avis de Dépôt - Election des membres de la chambre Interdépartementale d'Agriculture

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octobre2024 :
Publié le 01 octobre 2024

Avis aux contribuables - Dégrèvement d'impôts directs - pertes de récoltes

Dégrèvement d'impôts directs - Liste de parcelles concernées par un dégrèvement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Non Bâties (liste et montant consultables en Mairie à partir du 1er Octobre 2024). Pour pertes de récoltes consécutives à la pluie et à la grêle
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juin2024 :
Publié le 27 juin 2024

Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse (2024-2025) - Affiche

Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse (2024-2025) - Affiche
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Publié le 27 juin 2024

Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse (2024-2025)

Arrêté Préfectoral relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse (2024-2025)
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mai2024 :
Publié le 31 mai 2024

Arrêté d'interdiction de stationner - parking Rue Ghesquière

Interdiction de stationner à partir du 1er juin - parking rue Ghesquière (entre le N°5 et le N°15)
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Publié le 24 mai 2024

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine
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Publié le 15 mai 2024

Arrêté Préfectoral - Approbation de l'aménagement de la forêt communale de Fresnes

Arrêté Préfectoral - Aménagement de la forêt communale de Fresnes
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février2024 :
Publié le 27 février 2024

Arrêté municipal portant retrait de délégation à un conseiller municipal

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Publié le 22 février 2024

Bulletin alerte météo du 22 février 2024

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Publié le 09 février 2024

Arrêté préfectoral modificatif pêche en eau douce année 2024

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janvier2024 :
Publié le 19 janvier 2024

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine
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décembre2023 :
Publié le 23 décembre 2023

Arrêté réglementant la distribution et la vente à emporter de carburants

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Publié le 23 décembre 2023

Arrêté préfectoral portant réglementation de l'achat, vente, cession, utilisation, du port et du transport des artifices

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Publié le 21 décembre 2023

Arrêté préfectoral réglementant l'utilisation, vente et détention d'artifices de divertissement sur la voie publique

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Publié le 21 décembre 2023

Arrêté préfectoral réglementant la distribution et vente à emporter de carburants

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Publié le 19 décembre 2023

Arrêté portant abrogation de l'arrêtés municipal du 09-09-2023 pour infraction au règlement sanitaire départemental sur le logement 12 rue de la Liberté

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Publié le 16 décembre 2023

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine (octobre 2023)
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Publié le 06 décembre 2023

Préfecture du Nord - Arrêté portant autorisation des affûts et approche de sangliers dans le Département du Nord

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novembre2023 :
Publié le 17 novembre 2023

Arrêté préfectoral - Modification statutaire de Valenciennes Métropole - Prise de compétence des réseaux publics de chaleur ou de froid

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Publié le 15 novembre 2023

Arrêté préfectoral - Autorisation sources lumineuses pour le compte de gibier

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Publié le 07 novembre 2023

Alerte météo pluies inondations bulletin zonal du 06-11-2023

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Publié le 07 novembre 2023

Alerte météo pluies inondations du 06-11-2023

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Publié le 02 novembre 2023

Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire d'accès aux massifs forestiers du département

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Publié le 02 novembre 2023

Préfecture du Nord - communiqué des consignes - tempête Ciaran - 02-11-2023

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Publié le 02 novembre 2023

Bulletin alerte météo France 02-11-2023

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Publié le 02 novembre 2023

Arrêté préfectoral portant fermeture au public des forêts domaniales

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août2023 :
Publié le 08 août 2023

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine
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juillet2023 :
Publié le 28 juillet 2023

Arrêté préfectoral réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord

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Publié le 11 juillet 2023

Arrêté préfectoral réglementant les usages de l'eau en vue de la préservation de la ressource en eau dans le département du Nord

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Publié le 04 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant prolongation de l'interdiction distribution, vente, achat de carburants à emporter du 05 au 15 juillet 2023

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Publié le 04 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant prolongation détention et transport d'armes - du 05 au 15 juillet 2023

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Publié le 04 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant interdiction détention, achat et vente d'artifices - prolongation du 05 au 15 juillet 2023

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Publié le 04 juillet 2023

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine
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Publié le 04 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant interdiction temporaire de transport d'armes de toutes catégories, munitions et objets pouvant constituer une arme par destination

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Publié le 04 juillet 2023

Arrêté préfectoral réglementant l'utilisation, la détention, la vente et l'achat des artifices de divertissement sur la voie publique dans le Département du Nord

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Publié le 04 juillet 2023

Arrêté préfectoral portant interdiction de distribution de vente et d'achat à emporter de carburants aux particuliers

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mai2023 :
Publié le 26 mai 2023

Elections sénatoriales du 24 septembre 2023 - Arrêté préfectoral fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de délégués, de délégués supplémentaires et de suppléants à désigner

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Publié le 16 mai 2023

Qualité Sanitaire des Eaux destinées à la consommation Humaine

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avril2023 :
Publié le 27 avril 2023

Travaux rues du Bois, Edouard Vaillant et Henri Durre

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Publié le 14 avril 2023

Arrêté préfectoral plaçant le Département du Nord en vigilance sécheresse

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mars2023 :
Publié le 28 mars 2023

Arrêté portant modification de la composition des membres nommés du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale

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